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Marques déposées par ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE-3A (Union de Coopératives Agricoles
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE-3A (Union de Coopératives Agricoles)

Numéro de dépôt :
1642504
Date de dépôt :
30/01/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
30/01/2001
Marque figurative de ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE-3A (Union de Coopératives Agricoles

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 janvier 1991 par ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE-3A (Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE-3A (Union de Coopératives Agricoles), domicilié(e) 183 avenue des Etats-Unis, 31016 TOULOUSE CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642504.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 janvier 2001.

ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE-3A (Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : TAMOURE , LE REPAS FROMAGER , LES 3 MINETS , LACMONT , DEJEUNER FROMAGE , LE PASTOUR CAPITOUL


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE-3A (Union de Coopératives Agricoles) - 183 avenue des Etats-Unis, 31016 TOULOUSE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Lait, crème, beurre, fromage et autres produits laitiers